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Marques déposées par l'association loi 1901 NOBATEK
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NEST NEIGHBOURHOOD EVALUATION FOR SUSTAINABLE TERRITORIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEST NEIGHBOURHOOD EVALUATION FOR SUSTAINABLE TERRITORIES
NOBATEK, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3920613
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/05/2022
NEST NEIGHBOURHOOD EVALUATION FOR SUSTAINABLE TERRITORIES de NOBATEK

Présentation de la marque NEST NEIGHBOURHOOD EVALUATION FOR SUSTAINABLE TERRITORIES

Déposée le 16 mai 2012 par l'association loi 1901 NOBATEK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NEST NEIGHBOURHOOD EVALUATION FOR SUSTAINABLE TERRITORIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 NOBATEK domicilié(e) 67 Rue de Mirambeau - 64600 - ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 931 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, M. Bernard POUCHUCQ domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque NEST NEIGHBOURHOOD EVALUATION FOR SUSTAINABLE TERRITORIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEST NEIGHBOURHOOD EVALUATION FOR SUSTAINABLE TERRITORIES est expirée depuis le 16 mai 2022.

NOBATEK a également déposé les autres marques suivantes : INEF4 , PEPITE , IMMERSITE , MIUSEEC , Nobatek , DOSEC , INEF4


NOBATEK, Association Loi 1901 - 67 Rue de Mirambeau - 64600 - ANGLET - France - SIREN 451931208


AQUINOV, M. Bernard POUCHUCQ - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Logiciel d'évaluation des consommations énergétiques, de la consommation d'eau, de la production de déchets, de la pollution de l'air, des émissions de gaz à effet de serre, de la pression sur la biodiversité, du coût de construction et du bien-être des usagers générés par le cycle de vie d'un quartier ou d'un projet d'aménagement urbain notamment par sa construction et son activité économique et sociale ; logiciel d'analyse et de comparaison des consommations énergétiques, de la consommation d'eau, de la production de déchets, de la pollution de l'air, des émissions de gaz à effet de serre, de la pression sur la biodiversité, du coût de construction et du bien-être des usagers générés par le cycle de vie d'un quartier ou d'un projet d'aménagement urbain notamment par sa construction et son activité économique et sociale ;

Evaluations, estimations et recherches scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs dans le domaine de la technologie de l'énergie, de l'impact environnemental, économique et social du cycle de vie des quartiers ou de projets d'aménagement urbain ; évaluations (travaux d'ingénieurs) de l'impact environnemental, économique et social du cycle de vie des quartiers ou de projets d'aménagement urbain ; études de projets techniques dans le domaine de la technologie de l'énergie, de l'évaluation de l'impact environnemental, économique et social du cycle de vie des quartiers ou de projets d'aménagement urbain.